Produits cancérogènes
Les substances cancérogènes sont des substances qui provoquent le cancer ou augmentent son incidence, on distingue 3 catégories d’agents cancérogènes pour les substances et mélanges (1A, 1B, 2)....
View ArticleProduits CMR : 2 classifications pour les cancérogènes, mutagènes, toxiques...
Il existe deux classifications pour les produits CMR : une seule est réglementaire en France, c’est la liste européenne qui figure en annexe VI, du règlement CE No 1272/2008. L’autre liste est établie...
View ArticleProduits mutagènes
Une substance mutagène peut provoquer des changements dans la structure du matériel génétique d’un être vivant, des effets néfastes héréditaires sur la descendance. On distingue les substances...
View ArticleTravail de nuit : risques pour la santé
Le travail de nuit peut causer diverses atteintes à la santé, c’est pourquoi il est considéré comme un facteur de risque professionnel de pénibilité dès l’instant que l’employé réalise au moins 120...
View ArticleFiches de suivi des expositions à certains facteurs de risques professionnels...
Le décret n° 2015-1885 du 30 décembre 2015 à propos du compte personnel de prévention de la pénibilité a supprimé l’obligation pour les employeurs d’établir des fiches de prévention des expositions...
View ArticleExposition aux agents chimiques dangereux et seuil de pénibilité
Depuis le 1er juillet 2016, dans certaines conditions l’exposition aux agents chimiques dangereux dans le cadre du travail en France ouvre droit au dispositif pénibilité c’est à dire génère des points...
View ArticleDéclaration des travaux pénibles chez les travailleurs temporaires
Lorsqu’une entreprise demande une mission d’intérimaire à une agence d’intérim, elle doit lui communiquer les données collectives d’exposition aux risques de pénibilités consignées dans son document...
View ArticleQuels outils réglementaires permettent de tracer les expositions...
Tracer les expositions professionnelles est indispensable afin de pouvoir réparer toute atteinte du corps qui résulte de ces expositions. Des exigences réglementaires imposent notamment de tracer les...
View ArticleRisques professionnels et seuils de pénibilité à prendre en compte
La dernière réforme du code du travail conserve les 10 facteurs de risques professionnels dits de pénibilité dans les anciens textes. 6 de ces facteurs ouvrent des droits dans le compte C2P, compte...
View Article2018 : le compte professionnel de prévention C2P a remplacé le compte...
Depuis 2015 lorsqu’un salarié est exposé à des facteurs de pénibilité au-delà de certains seuils, l’employeur doit établir une déclaration. Ce dispositif de prévention de la pénibilité a été réformé...
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